La nouvelles base de données de l'INPI vous permet d'accéder librement au fonds patrimonial des brevets d’invention du 19ème siècle.

Héritier des institutions qui se sont succédées depuis les premières lois de 1791 protégeant les droits des inventeurs, l’Institut conserve aujourd’hui l’intégralité des dossiers originaux de brevets délivrés depuis cette date, jusqu’en 1902.

En retraçant plus d'un siècle d'innovations et d'histoire industrielle, ce fonds constitue une ressource documentaire unique en son genre.

L'INPI vous propose d'accéder librement au fonds des brevets d'invention remontant à 1791.

Vous trouverez ici les notices détaillées issues des dossiers originaux, de 1791 à 1844 ainsi que les images correspondantes.

À terme, l'ensemble du fonds patrimonial de l'INPI sera accessible, de 1791 à 1902.

Afin d'optimiser vos recherches, nous vous conseillons de prendre connaissance de son contenu et de consulter l'aide à la recherche.